Déposée le 11 août 1988 par FICHTEL & SACHS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « F & S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FICHTEL & SACHS, AG (société allemande) domicilié(e) Ernst-Sachs-Strasse 62, 8720 SCHWEINFURT 2 (République Fédérale d'Allemagne). - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.
La marque F & S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04
Cycles, motocycles, voitures automobiles, véhicules terrestres, aériens et nautiques, camions, brouettes, parties de vélocipèdes et de voitures automobiles;roulements à billes, y compris ceux pour véhicules, machines agricoles et machines en général, vélocipèdes avec mécanismes de la roue libre et leurs parties, moyeux, moyeux de la roue libre, moyeux avec frein à contre pédale, moyeux à plusieurs vitesses, roues d'engrenage, roue pour chaîne, chaînes, freins à pied, à main, à commande mécanique, roulements de pédalier, régulateurs, dispositifs de compensation, de multiplication et de transmission de force, joints de cardan, essieux, fusées d'essieu, dispositifs de direction, appareils d'allumage, roulements à bille à plusieurs rainures, roulements à corps roulants, roulements annulaires, roulements radiaux, butées, crapaudines, roulements radiaux et butées combinés, paliers, paliers, paliers à cônes, anneaux à rainures, boîtes à palier;cages et autres dispositifs pour le guidage des billes, dispositifs pour le montage des roulements à billes sur arbres, axes et dans boîtes, roulements à rouleaux, à galets, billes et autres corps roulants en acier et autres métaux, dispositifs de bourrage, boîtes à bourrage, paliers de butées à cannelures, transmissions et renvois et leurs parties, telles que chevalets de paliers, paliers ordinaires;chaînes de paliers, accouplements, poulies, poulies à câble, roues d'engrenage, dispositifs de graissage, moteurs et machines électriques, à gaz, à vapeur, à vent, hydrauliques et autres, turbines, locomobiles, machines à force centrifuge, dispositifs à aiguiser ou à meuler;bâtis et cliquets à forer, machines opératrices, machines motrices, appareils de levage, treuils, monte-charges, grues, pompes et laminoirs, outils, machines à forer;trains de roue et coussinets d'essieu, machines pour distillerie, brasserie, meunerie, boulangerie, machines textiles, machines pour la fabrication du papier, pour la cordonnerie, pour l'imprimerie, pour la fabrication de papiers peints, de produits chimiques, pour sucrerie, malaxeurs, machines à broyer, à pulvériser;parc à voitures de chemins de fer, boîtes d'essieu pour voitures de chemins de fer;appareils de signalisation, de manoeuvre et d'aiguillage, changements de voie et plaques tournantes de chemins de fer;quincaillerie, ouvrages de serrure, de forgerie, objets de précision fabriqués par le tour, articles en fil métallique, ferblanterie, métaux faÇonnés mécaniquement, par tournage et autrement, parties de machines en acier et autres métaux, rouleaux portants, galets à meubles, portes à coulisses, machines à coudre;appareils électriques; appareils de physique, nautiques, balances, appareils à mesurer leurs pièces détachées et parties, machines à écrire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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